Déposée le 30 décembre 1994 par Philippe SERRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est Philippe SERRES, domicilié(e) Route de Lavaur, 81304 GRAULHET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe SERRES - Route de Lavaur, 81304 GRAULHET - France
CABINET STAVER Dominique MOURAI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Cuir et produits en cuir: Peaux d'animaux produits de maroquinerie en ces matières à savoir portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaies, porte-chéquiers, étuis en cuir pour stylos, étuis en cuir pour clés, couvre-agendas, sacs à main, trousses de voyage, cartables, serviettes, sacs de voyage, trousses à bijoux, bourses, trousses manucure, pochettes pour dames et hommes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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